Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK FASHION
Monsieur William LAMOULIE

Numéro de dépôt :
3189132
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/10/2012
BLACK FASHION de William LAMOULIE

Présentation de la marque BLACK FASHION

Déposée le 16 octobre 2002 par monsieur William LAMOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BLACK FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est monsieur William LAMOULIE domicilié(e) Le Bigore , 14, Promenade Cervantes,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William LAMOULIE domicilié(e) Le Bigore , 14, Promenade Cervantes,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque BLACK FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK FASHION est expirée depuis le 16 octobre 2012.

William LAMOULIE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE COLLECTIONS


Monsieur William LAMOULIE - Le Bigore , 14, Promenade Cervantes,30900 NIMES - 30900 - France


Monsieur William LAMOULIE - Le Bigore , 14, Promenade Cervantes,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Alpenstocks, alpiniste (sacs d'-) , animaux (collier pour -) , animaux (peaux d') , anneaux pour parapluies, arçons de selles, attaches pour parapluies ou parasols, bandoulières (courroies) en cuir, bâtons d'alpinistes, baudruche, boîte à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, boucherie (peau d'animaux de -) , bourses, bourses de mailles (non en métaux précieux) , brides, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibres vulcanisée, campeurs (sacs de -) , cannes, cannes de parapluies, cannes (poignée de -) , cannes-sièges, carcasses de parapluies ou de parasols, carcasses de sac à main, cartables, cartes (porte -) [portefeuilles], carton-cuir chamoisées (peaux -) autres que pour le nettoyage, chapeaux (boîtes à -) en cuir, chevaux (colliers de -) , chevaux (couvertures de -) , chevaux (housses de selles pour -) chevaux (licous de -) , chevaux selles pour -) , chiens (colliers de -) , clés (étuis pour -) [maroquinerie], coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "Vanity Case", colliers pour animaux, cordon de cuir, corroyées (peaux -) , courroies de harnais, courroies de patins, courroies en cuir [sellerie], couvertures de chevaux, couvertures en peaux [fourrures], croupons, cuir brut ou mi-ouvré, cuir (carton -) cuir, cuir (fils de -) , cuir (garnitures de -) pour meubles, cuir (imitations de -) , cuir lanières de -) documents (porte -) , écoliers (sacs d') , écoliers (serviettes d') , enfants (sacoches pour porter les -) , étriers (pièces en caoutchouc pour -) , étrivières, étuis pour clés [maroquinerie], fouets, fourrage (musettes à) , fourreaux de parapluies, fourrures [peau d'animaux], gaines de ressorts (en cuir) , garnitures de cuir pour meubles, garnitures de harnachement non en métaux précieux, genouillères pour chevaux, gibecières, guides (rênes) , habits pour animaux, harnachements, harnais (ferrures de -) , harnais pour animaux, havresacs, housses de selles pour chevaux, laisses, lanières de cuir, licols, licous, malles, mallettes, mallettes pour documents, mangeoires (musettes -) , martinet (fouets) , mentonnières (bandes en cuir) , meubles (garnitures de cuir pour -) , moleskine (imitation de cuir) , monnaie (porte -) non en métaux précieux, mors (harnachement) , muselières, musettes mangeoires, musique (porte -) , œillères (harnachement) , ombrelles, parapluies, parasols, patins (courroie de -) , peau chamoisée autres que pour le nettoyage, peau d'animaux, pelleteries [peau d'animaux], plage (sac de -) , poignées de cannes, poignées de parapluies, poignée de valises, porte-cartes [portefeuilles], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte musique, provisions (filets à -) , provisions (sacs à -) , rênes, ressorts (gaines de -) en cuir, réticules [sacs à main], revêtements de meubles en cuir, roulettes (sacs à -) , sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacoches à outils [vides], sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) pour emballage en (cuir) , sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) , sangle de cuir, saucisses (boyaux de -) , sellerie (articles de -) , selles (attaches de -) , selles d'équitation (dessous de -) , selles (housse de -) pour chevaux, selles pour chevaux, serviettes [maroquinerie], serviettes d'écoliers, sièges (cannes -) , similicuir, traits [harnachement], trousse de voyage [maroquinerie], valises, valises (poignées de -) , vêtements (sacs-housses pour -) [pour le voyage], voyage (coffres de -) , voyage (sacs de -) , voyage (trousses de -) [maroquinerie]. Antidérapants pour chaussures, automobile (habillement pour -) , bain (bonnet de -) , bain (caleçon de -) , bain (costume de -) , bain (maillot de -) , bain (peignoir de -) , bain (sandales de -) , bain (souliers de -) , bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement], barrettes [bonnet], bas, bas sudorifuges, bas (talonnettes pour les -) , bavettes non en papier, bavoirs non en papier, béret, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottes (tiges de -) , bottines, bouts de chaussures, bras (dessous de -) , bretelles, brodequins, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçon de bain, calottes, camisoles, capuchons [vêtements], carcasse de chapeaux, casquettes, ceintures [habillement], ceinture porte monnaie [habillement], châles, chambre (robe de -) , chancelières non chauffées électriquement, chandails, chapeaux, chapeaux (carcasse de -) , chapellerie, chasubles, chaussettes, chaussettes (fixe -) , chaussettes (support -) , chaussons, chaussures, chaussures (antidérapants pour -) , chaussures (bout de -) , chaussures de football (crampons de -) , chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chaussures (empeignes de -) , chaussures (fourrures de -) , chaussures (talonnettes pour -) , chaussures (trépointes de -) , chemises, chemises (empiècements de -) , chemises (plastron de -) , chemisettes, coiffes, coiffures [chapellerie], col (cache -) , collants, collets [vêtements], cols, cols (faux -) , combinaison [sous vêtements], combinaisons [vêtements], [combinaisons de ski nautique, confectionnés (vêtements) , corps (lingerie de -) , corps (lingerie de -) sudorifuge, corselets, corset (cache -) , costumes, costumes de mascarade, couche en matières textiles, couches-culottes, couvre-oreilles [habillement], crampons de chaussures de football, cravates, cuir (vêtements en -) , cuir (vêtements en imitations du -) , culottes, culottes (couche -) , cyclistes (habillement pour -) , dessous [sous vêtements], dessous-de-bras, dessus (vêtements de -) , doublures confectionnées [parties de vêtements], douche (bonnet de -) , écharpes, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, étoles [fourrures], faux-cols, ferrures de chaussures, fixe-chaussettes, football (chaussures de -) , football (crampons de chaussures de -) , foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous-vêtements], galoches, gants [habillement], gilets, gorge (soutien -) , guêtres, guimpes [vêtements], gymnastique (souliers de -) , habillement (articles de -) , habits, hauts-de forme, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys [vêtements], jupes, jupons, justaucorps [body], langes en matières textiles, lavallières, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées, maillots, manchettes [habillement], manchons [habillement], manipules [liturgie], manteaux, mantilles, mitaines, mitons, mitres [habillement], paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pêcheurs (vestes de -) , peignoirs, pèlerines, pelisses, pieds (sous -) , plage (chaussures de -) , plage (costumes de -) , plastron de chemises, poches de vêtements, pochettes [habillement], porte-monnaie (ceintures -) , pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots [chaussures], sandales, saris, semelles intérieures, ski (chaussures de -) , ski nautique (combinaisons de -) , slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements, supports-chaussettes, surtouts [vêtements], tabliers [vêtements], talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, talons, tee-shirts, tiges de bottes, toges, trépointes de chaussures, tricots [vêtements], turbans, uniformes, vareuses, vestes, veste de pêcheurs, vêtements, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitations de cuir, vêtements en papier, vêtements (poches de -) , vêtements (sous -) , visières [chapellerie], voiles [vêtements], voilettes. Agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, aiguilles (boites à -) non en métaux précieux, aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux, aiguilles (étuis à -) non en métaux précieux, argent (broderie en -) , attaches pour vêtements, autruches (plumes d'-) [accessoires d'habillement], badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, baleine de corsets, bandeaux pour les cheveux, bandes auto-agrippantes [articles de merceries], barbes postiches, barrettes [pince à cheveux], bigoudis, boite à couture, bonnet à mèches, corder (cordons à -) , border (galons à -) , border (lacets à -) , bords pour vêtements, bordures (bords) pour vêtements, boucles [accessoires d'habillement], boucles à souliers, boules à ravauder [repriser], boutons, boutons-pression, bracelets pour remonter les manches, brassards, bretelles (attaches de -) , brides [confection], brides pour guider les enfants, broches [accessoires d'habillement], broder (crocher à -) , broderie, cannetilles, cassettes à aiguilles [non en métaux précieux], ceintures (fermoirs de -) , chapeaux (ornement de -) [non en métaux précieux], chaussures (agrafes pour -) , chaussures (crochet pour -) , chaussures (lacets pour -) , chaussures (œillet pour -) , chaussures (parures pour -) [non en métaux précieux], chenille [passementerie], chevelure (articles décoratifs pour la) , cheveux (bandeaux pour les -) , cheveux (épingles à -) , cheveux (filets pour les -) , cheveux (nattes de -) , cheveux (pinces à -) [barrettes], cheveux postiches, cheveux (tresses de -) , chiffres pour marquer le linge, clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], colifichet [broderie], cols (baguettes de -) , cordelières [cordons], cordonniers (aiguilles de) , cordon à border, cordon (passe -) , cordon pour vêtements, corsages (agrafes de -) , corsets (baleine de -) , cosys pour théières, coudre (aiguilles à) , coudre (dés à -) , couronnes en fleurs artificielles, coutures (boite à -) , crochets [mercerie], crochets à broder, crochets à tapis, crochets pour chaussures, cyclistes (pinces de -) , décoratifs (articles -) pour la chevelure, dentelles, dés en coudre, dossards, élastiques (rubans -) , enfants (brides pour guider les -) , épaulettes pour vêtements, épingles [autres qu'articles de bijouterie], épingles (pelotes d'-) , étuis à aiguilles [non en métaux précieux], faux ourlets, faux-cols (baguettes de -) , fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermoir de ceintures, festons [broderie], filets de pêche (navette pour la confection des -) , filet pour les cheveux, fleurs artificielles, fleurs artificielles (couronnes en -) , franges, fruits artificiels, galons, glands [passementerie], glissière (fermetures à -) , guimperie [passementerie], guirlandes artificielles, habits (fermetures pour -) , houppes [passementerie], insignes non en métaux précieux, jabots [dentelles], lacets [cordons], lacets à border, lacet de chaussures, lacets (passe -) , laine (cordon en -) , lettres pour marquer le linge, linge (chiffres pour marquer le -) , linge (lettres pour marquer le -) . Manches (bracelets pour remonter les -) , marquer le linge (chiffres ou lettres pour -) , mercerie (articles de -) [à l'exception des fils], mica (paillette de -) , moustaches postiches, nattes de cheveux, navettes pour la confection des filets de pêche, œillets pour chaussures, œillets pour vêtements, oiseaux (plumes d'-) [accessoires d'habillement], onduler les cheveux (épingles à -) , or (broderie en -) . Oripeaux [ornements de vêtements], ornements d'articles textiles (pièces collables à chaud pour l'-) [mercerie], ornementaux (badges -) , ornements de chapeaux [non en métaux précieux], ourlets (faux -) , paillettes pour vêtements, papillotes [bigoudis], parures pour chaussures [non en métaux précieux], passe-cordons, passe-lacets, passementerie, peigneuses de laine (aiguilles pour -) , pelotes d'aiguilles, pelotes d'épingles, perruques, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], pinces à cheveux [barrettes], pinces de cyclistes, plume [accessoires d'habillement], pompons, postiches (barbes -) , postiches (cheveux -) , postiches (moustaches -) , pression (boutons -) , ravauder (boules à) , reliure (aiguilles pour la -) , repriser (aiguilles à -) , repriser (boules à -) , résilles, rideaux (rubans fronceurs pour -) , robes (volants de -) , rosettes [passementerie], rubans [passementerie], rubans [récompenses], rubans élastiques, rubans fronceurs pour rideaux, ruches [habillement], sacs (fermetures à glissière pour -) , selliers (aiguilles de -) , serre-tête, souliers (boucles de -) , souliers (crochets de -) , soutaches, tapis (crochets à -) , théières (cosys pour -) , toupets, tresses, tresses de cheveux, tricoter (aiguilles à -) , vêtements (agrafes pour -) , vêtements (attache pour -) , vêtements (bord [bordures] pour -) , vêtements (épaulettes pour -) , vêtements (fermetures pour -) , vêtements (œillet pour -) , vêtements (paillettes pour -) , volants de robes - Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], essuie-mains en papier, mouchoir de poche en papier, papier hygiénique, serviette de démaquillage en papier, filtre à café en papier, linge de table en papier, sac à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.